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AVERTISSEMENT

Toutes les communes ne sont pas encore dépouillées.

Histoire et généalogie landaises autorise et confère à l'utilisateur un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif, sur le contenu du site. Il comprend le droit de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran informatique et d’une reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier.

Toute mise en réseau, toute rediffusion, sous quelque forme, même partielle, est interdite.

Ce droit est personnel, il est réservé à l'usage exclusif et non collectif de l’acheteur. Il n'est transmissible en aucune manière.

Tout autre usage est soumis à autorisation préalable des membres du bureau de Histoire et Généalogie Landaises.
La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

RAPPEL DE LA LOI : Toute utilisation non autorisée des présentes données constitue une contrefaçon, délit pénalement sanctionné (jusqu'à 2 ans d'emprisonnement et 150 000 € d'amende).

La création d'archives
L'acheteur comme l'utilisateur d'une publication ou d'un article sur support papier ou numérique, n’acquiait l'usage de cette publication ou de cet article. Il ne peut donc en aucun cas archiver sur support numérique ou optique les contenus de ces supports, sans autorisation préalable des membres du bureau de Histoire et Généalogie Landaises.

Rappel : Reproduction du papier vers le papier (par reprographie)
Le Centre Français d'exploitation du droit de Copie (CFC) est aujourd'hui la seule instance à percevoir les droits de reprographie, ou copie du papier vers le papier, (généralement via photocopie). Si vous souhaitez reproduire à plus d'un exemplaire tout ou partie d'un livre, d'un journal, d'un magazine, vous devez remplir un formulaire de reprographie auprès du CFC (http://www.cfcopies.com) en précisant la référence de la donnée. La reproduction intégrale par reprographie est interdite. Reproduction du papier ou de l'édition électronique vers un support électronique, ou d'un support électronique vers un support papier:
toute reproduction de ce type est soumise à l'accord préalable du bureau de Histoire et Généalogie Landaises.

vous devez respecter après les avoir lu en détail, les termes de ce droit et en avoir parfaitement compris le sens et la finalité.


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